BEAM Prévoyance

Prévoyance invalidité (rente invalidité)

C’est la garantie la plus importante de votre prévoyance pour la bonne raison qu’elle doit vous soutenir financièrement pendant 10 ans, 20 ans et même 30 ans quelquefois au contraire des Indemnités Journalières qui ne dépassent pas, suivant les options, 1 an, 2 ans et ½ ou 3 ans.

Pourtant, c’est souvent la garantie négligée, notamment chez les médecins, à en lire un listing de garanties venant d’une mutuelle.

En effet, on fait attention aux Indemnités Journalières, au capital décès et, pour la Rente d’invalidité, il est fréquent de souscrire l’option la moins chère, c’est-à-dire celle qui n’est pas adaptée à votre profession, ni à vos revenus.

C’est pourquoi nous vous invitons à vérifier que la Rente d’invalidité que vous allez souscrire, ou que vous avez souscrite il y a 10 ou 20 ans, possède bien les critères de qualité suivants, critères que nous avons toujours défendus, dans nos conférences d’EPU et dans nos articles dans la presse médicale.

 

Quelle est la meilleure garantie prévoyance invalidité ?

Les principaux défauts constatés dans les contrats de prévoyance invalidité

  • Mélange des taux fonctionnel et professionnel pour l’évaluation de votre taux d’invalidité, ce qui peut faire baisser dangereusement la rente, voire l’annuler, si vous gardez une certaine capacité à exercer d’autres professions;
  • À 66% d’invalidité : 2/3 de la rente seulement si vous pouvez exercer encore…
  • Rente partielle proportionnelle au taux d’invalidité;
    • Soit 33% de la rente à 33% d’invalidité;
    • Ou 50% de la rente à 50% d’invalidité;
  • Pas de Rente partielle entre 33 et 66% d’invalidité;
  • Arrêt de la rente à 62 ou 65 ans ;
  • Ou rente réduite à 50% ;
  • Début de la rente après 1 an ou 2 ans ½…

Exonération (ne pas payer les cotisations);

  • Exonération en rente totale seulement !
  • Pas d’exonération partielle en rente partielle

Rente d’invalidité avec BEAM Prévoyance, le meilleur choix

  • Respect des seuls critères professionnels pour l’évaluation du taux d’invalidité ouvrant droit à la rente; ainsi, si vous êtes invalide à 66% pour votre profession, la capacité à exercer d’autres professions ne risque pas de diminuer la rente souscrite…
  • À 66% d’invalidité : rente totale compatible avec une activité professionnelle résiduelle ;
  • Rente partielle de 33% à 65% d’invalidité prof. calculée suivant formule n/66, ce qui donne :
    • 50% de la rente à 33% d’invalidité prof. ;
    • 75% de la rente à 50% d’invalidité prof. ;
  • Option de Rente partielle à partir de 16% d’invalidité ;
  • Rente jusqu’à 67 ans ou retraite normale ou anticipée ;
  • La rente reste à 100%…
  • Rente servie dès consolidation de votre invalidité

Exonération (ne pas payer les cotisations);

  • Exonération totale en rente totale ;
  • Exonération partielle en rente partielle.

Rente d’invalidité : Respect des seuls critères professionnels du médecin, de l’avocat, du comptable…

Le contrat de prévoyance que vous souscrivez doit prendre en compte le respect de vos seuls critères professionnels pour l’évaluation du taux d’invalidité ouvrant droit à la rente (pas de mélange avec le taux fonctionnel). Vous êtes médecin, avocat, chirurgien dentiste, comptable, orthodontiste… Lisez attentivement ce qui suit :

Question : Pourquoi, en Rente d’invalidité, le respect de vos seuls critères professionnels est-il si important ?

Réponse : Vous avez étudié de nombreuses années pour pouvoir exercer en tant que libéral. Or, si un accident ou une maladie diminue votre capacité professionnelle de 40%, voire de 66%, seriez-vous satisfait si votre contrat de prévoyance ne vous versait pas la rente espérée arguant du fait que vous pouvez exercer d’autres professions ? Tout le danger réside dans les différents sens que l’on peut donner au mot « invalidité ».

Ainsi, quand vous avez adhéré à votre contrat de prévoyance, lorsque l’agent d’assurance parlait d’invalidité, vous pensiez à l’invalidité concernant votre profession (cela s’appelle le « taux professionnel« ) … tandis qu’il se référait peut-être à l’invalidité au sens large du terme : pour toutes les professions (le taux « fonctionnel », le taux de la Sécurité Sociale).

En pratique, il est rare de tomber maintenant sur un contrat de prévoyance vous assurant seulement selon le taux « fonctionnel », c’est-à-dire exigeant que votre taux d’invalidité, par exemple 50%, concerne une inaptitude pour toutes les professions.

Par contre, on peut encore vous proposer une rente qui mélange le taux fonctionnel au taux professionnel… Et vous avez peut être choisi cette option soit par méconnaissance du danger, soit pour raison d’économie.

 

Prévoyance invalidité – Soyez prudents

Mais où est le danger ? Tout simplement que ce mélange des 2 taux fasse baisser, dans de très nombreux cas, le taux d’invalidité que vous accordera la société d’assurances de sorte que la rente que vous toucherez n’aura plus aucune mesure avec le montant sur lequel vous comptiez.

Ainsi, avec ce fameux tableau à double entrée, si vous êtes invalide à 50% pour votre profession, si cet ennui médical ne correspond qu’à 30% pour d’autres professions (taux fonctionnel), le taux d’invalidité qui vous sera accordé par votre contrat ne sera que de 31,43 %, soit en dessous du seuil de service de la rente partielle (33%).

Pour se résumer, dans cet exemple, même si vous êtes invalide à 50% pour votre profession, vous ne toucherez rien du tout de votre prévoyance volontaire. Charmant ! Et vous pourrez faire toutes les réclamations possibles, cela ne servira à rien.

Taux Fonctionnel d’invalidité Vs Taux Professionnel d’invalidité (Tableau à double entrée)

 

BEAM tableau double entrée taux fonctionnel et professionnel

Le tableau ci-dessus illustre le commentaire du paragraphe précédent pour un indépendant ayant une invalidité professionnelle de 50% et une invalidité fonctionnelle de 30%, sa caisse de retraite ne lui versera aucune rente d’invalidité car son taux combiné est en deçà des 33% minimum requis.

Rente d’Invalidité : Quel taux d’invalidité en prévoyance pour les professions libérales ?

Encore mieux : si vous êtes invalide à 80% pour votre profession, mais que cet ennui médical ne correspond qu’à 20% pour d’autres professions, le taux d’invalidité accordé par votre contrat ne sera que de 23,75% dans un contrat, 32% dans un autre, 31,75% dans une option d’un autre contrat, c’est-à-dire en dessous du seuil de service de la rente partielle.

Incroyable : Vous êtes invalide à 80% pour votre profession et vous ne toucherez rien, aucune rente !

On peut objecter que ce type d’ennui médical est rare et qu’il ne vous arrivera certainement pas, mais pouvez-vous en être sûr ?

Et pourquoi ces sociétés ont prévu ce cas dans leurs conditions générales ? par esprit confraternel, peut-être ? Autre bonne surprise : un taux « correcteur » dans un contrat : si vous avez un taux d’invalidité (déjà diminué par le taux fonctionnel ?) situé entre 33% et 50% soit par exemple 40%, ce taux « correcteur » fait descendre votre taux d’invalidité à 36,01% !

Vos réflexions en bonne santé : Tout cela est relativement compliqué et l’esprit se perd facilement au milieu de toutes ces clauses ! C’est pourtant le moment de redoubler de vigilance, à notre avis.

Connaissez-vous la réponse décontractée de certains médecins à nos mises en garde ?

« C’est un ami assureur ! » ou bien

« La déléguée est sympa ; c’est une copine ! » (textuel)

Admirons donc l’inconscience de ceux qui signent en toute confiance à la notoriété de la société d’assurances ou à la tête de l’intermédiaire !

Répétons-le : ce sont les conditions générales qui feront foi entre les parties, l’intermédiaire n’ayant plus grande influence sur les décisions du siège de la société d’assurances.

Rente d’Invalidité totale dès 66% d’invalidité professionnelle (et non 2/3 de la rente), dès consolidation de l’invalidité.

Les contrats de prévoyance sont très différents concernant la « Rente d’invalidité ».

En effet, non seulement on peut jouer sur le terme « invalidité », mais on peut jouer également sur les fameux 66% qui sont censés déclencher la rente totale dans beaucoup de contrats de prévoyance.

Ainsi, dans un contrat, vous pouvez bénéficier d’une Rente d’invalidité totale (à 100%) dès 66% d’invalidité professionnelle.

Dans un autre, bien qu’on écrive, noir sur blanc, rente totale à 66% d’invalidité, vous n’aurez que 70% de la rente, ou même 65% parce que le caractère « total » de cette rente est corrigé à la baisse par une condition : celle de ne plus exercer du tout votre profession, même par un petit salariat dans une maison de retraite, ou n’importe quelle profession, ce qui est complètement illogique.

En effet, si, par expertise médicale, vous êtes déclaré invalide à 66% pour votre profession, c’est bien qu’il vous reste 34% de validité ?

N’avez-vous donc pas le droit de faire de ces 34% ce que vous voulez, ou ‘attire-t-on les néophytes par ces 66%’ alors qu’il s’agit, en réalité, d’une interdiction à 100% d’exercer dans certains contrats ?

Et si vous pensez qu’il s’agit d’un détail, prenons un exemple : vous avez souscrit une Rente d’Invalidité professionnelle de 4.000 €/mois et un accident ou une maladie vous rend invalide à 66% pour votre profession. Pour votre moral, comme nous l’avons vu nous-mêmes, vous avez besoin d’exercer encore tant soit peu, eh bien ! vous ne toucherez que 2.800 €/mois ! De plus, si vous avez déduit la cotisation de cette Rente en Madelin, à 11% d’imposition, les 2.800 €/mois deviendront moins de 2.500 €/mois ! Bien sûr, vous ne pouvez penser à tout en bonne santé dans un domaine si complexe, mais c’est notre devoir de le faire pour vous.

Rente d’invalidité partielle de 33% à 65 % : n/66 ou rente proportionnelle

Certains contrats ou certaines options de Rentes d’invalidité ne garantissent pas de rentes partielles entre 33% et 66% d’invalidité professionnelle.

Bien sûr, à ne souscrire sous aucun prétexte, car les invalidités professionnelles de 33 à 65% existent bel et bien. Par exemple, 50% d’invalidité équivaut pratiquement à une vie professionnelle brisée.

Attention : votre régime obligatoire (retraite et prévoyance) prend-il en charge ce type d’invalidité partielle, par exemple, entre 33% et 66% (ou 100%) ? En règle générale, NON !

Vous devez donc vous garantir, avec une rente d’invalidité correcte, pour toutes les invalidités éventuelles de 33% à 65%, mais avec quel montant ? Et comment sera-t-elle servie : proportionnellement à votre taux d’invalidité, c’est-à-dire 50% de la rente si vous êtes invalide à 50% ou 75% de la rente pour ce même taux de 50% ?

Cette différence paraît négligeable, mais on change vite d’avis avec un exemple concret ; ainsi, si vous avez souscrit une Rente d’invalidité professionnelle de 48.000 €/an, soit 4.000 €/mois, avec la 1ʳᵉ option, vous ne toucherez que 1.600 €/mois tandis qu’avec la 2ᵉ option, vous toucherez 40/66 de 4.000 €, soit 2.420 €/mois ce qui fait une différence de 820 €/mois, soit presque 10.000 € par an (exactement 9.840 €) !

Répartissez cette différence sur 5 ou 10 ans (une honnête moyenne de durée) et vous verrez combien cette option « n/66 » est avantageuse (« n » étant votre taux d’invalidité).

Si vous prenez un 2ᵉ exemple avec une Rente plus élevée, par exemple 72.000 €/an, soit 6.000 €/mois, avec l’option rente proportionnelle, toujours à 50% d’invalidité professionnelle, vous toucheriez 3.000 €/mois. Or, avec l’option « n/66 », vous toucheriez 4.500 €/mois, soit une différence de 1.500 €/mois ou 18.000 €/an !

Vous pouvez constater une différence qui devient énorme, rien que pour un an, pour quelques secondes d’inattention, quand vous avez parcouru, vite fait, les conditions générales de la société d’assurances ou de la mutuelle.

Ce n’est même pas une question d’une cotisation plus chère d’un côté ou d’un autre : certaines sociétés se protègent et leurs délégué(e)s ne vous énumèrent pas forcément toutes les caractéristiques de leurs garanties au moment de signer ! Généralement, la notoriété de la société est l’argument massue, surtout assaisonné d’une réduction 1ʳᵉ année… Dommage pour le futur assuré.

Rente d’invalidité partielle à partir de 16% d’invalidité professionnelle

Il devient à la mode de proposer une rente partielle à partir de 16% ou 20% d’invalidité comme si c’était la Rente totale qui vous serait servie.

Attention : ce ne serait qu’une fraction de Rente soit proportionnelle à votre taux d’invalidité, soit suivant la formule « n/66 ».

Ainsi, si l’on prend les deux exemples développés plus haut :

  • Pour une Rente souscrite de 4.000 €/mois, une invalidité de 16% déclencherait une Rente de 640 €/mois dans la 1ʳᵉ option et 970 €/mois dans l’option « n/66 ».
  • Dans le 2ᵉ exemple : si vous avez souscrit 6.000 €/mois, toujours pour une invalidité de 16%, vous toucheriez 960 €/mois dans la 1ʳᵉ option et 1.455 €/mois avec l’option « n/66 ».

Certes, cette garantie peut être intéressante, mais vu la faiblesse de cette rente partielle, nous pensons qu’elle n’est pas indispensable. Par contre, ce qui paraît très important, c’est que l’assuré touche 50% de la Rente dès 33% d’invalidité professionnelle et 100% de la Rente à 66% d’invalidité professionnelle (qu’il continue à exercer ou non). Le détail ne doit pas faire oublier ce qui est vital pour votre survie financière en cas de réel handicap.

Rappel des 7 critères de qualité de la Rente d’Invalidité

Même si les arrêts de travail temporaires sont les plus fréquents, c’est la Rente d’invalidité qui est la garantie la plus importante dans de nombreux cas. Pourquoi ? Certes, les arrêts de travail temporaires provoquent une chute brutale de vos revenus bruts, mais cette chute de revenus n’est que temporaire, par définition, au contraire d’une invalidité définitive qui brise votre activité professionnelle et vos revenus pour toute la vie. C’est pourquoi, quand vous souscrivez une prévoyance volontaire, il faut choisir avec le plus grand soin une Rente d’Invalidité sans limites ou exclusions dangereuses, c’est-à-dire avec les 7 critères de qualité conseillés par le BEAM depuis 45 ans :

    1. Respect des seuls critères professionnels servant de référence au taux d’invalidité qui vous sera donné lors d’une expertise, tout mélange avec les critères « fonctionnels » aboutissant à une baisse certaine du montant souscrit de la rente.
    2. À 66% d’invalidité, la Rente doit être totale et non « proportionnelle ». En effet, si vous avez souscrit une rente de 6.000 €/mois, ne pas attendre l’accident ou la maladie grave pour réaliser la différence de prestations entre 4.000 €/mois et 3.000 €/mois, soit 12.000 €/an ! Tout cela sous-entend que l’organisme de prévoyance n’exige pas que vous soyez invalide à 100% pour vous accorder la rente totale.
    3. Cette rente doit être compatible avec votre exercice professionnel puisqu’il vous reste, en théorie et en pratique, une capacité professionnelle de 33%, or, certains contrats baissent la rente de 30% si vous pouvez ou si vous exercez encore tant soit peu.
    4. Deux écueils à éviter :
      1. L’exclusion en burn-out, exclusion bien réelle mais incompréhensible pour un assuré qui faisait confiance à la notoriété de la société.
      2. Seconde exclusion, rente supprimée si, invalide, vous vendez votre cabinet médical et/ou votre patientèle !
    5. Rente partielle à partir de 33% ou mieux, à partir de16% d’invalidité : attention ! certains contrats ont supprimé cette garantie dans une option proposée au Corps médical et pire, cette option bancale est souscrite par des jeunes libéraux sous prétexte de faire baisser la cotisation. Bien sûr, quand la clientèle est formée, ils oublient de reprendre cette option de rente partielle.
    6. Formule « n/66 » pour la rente partielle, ce qui n’est pas un détail par rapport à la garantie classique « rente proportionnelle au taux d’invalidité ». Ainsi, toujours avec l’exemple d’une rente de 6.000 €/mois, si vous êtes invalide à 33%, la formule « n/66 » vous donne une rente de 50% (3.000 €/mois) tandis que la garantie classique ne vous aurait donné que 33% du montant souscrit, soit 2.000 €/mois. La différence est de 12.000 €/an, ce qui n’est pas rien, surtout quand on est partiellement handicapé(e) !
    7. Exonération totale des cotisations en rente totale et exonération partielle en rente partielle. En effet, cette garantie est quelquefois « malmenée » par certains contrats car ce n’est pas un détail, pour la société d’assurances, de payer, en plus de la rente, les cotisations des garanties qui demeurent, notamment celle du décès.

En conclusion, lire et relire les conditions générales d’un contrat de prévoyance ne suffit pas car le libéral n’a pas été formé, pendant ses études, à la terminologie de l’assurance. Ce qui veut dire que même si vous avez pris le temps de lire vos conditions générales pour y déceler des limites ou exclusions dangereuses dont ne vous aurait pas parlé l’intermédiaire, vous ne pourrez pas apprécier à sa juste valeur l’impact négatif de tel ou tel mot, de telle ou telle phrase d’apparence anodine. À chacun son métier, et depuis 45 ans, les experts BEAM Prévoyance ont été témoins de la détresse de certains assurés littéralement « abandonnés » par leur prévoyance, surtout en invalidité. C’est en bonne santé qu’il faut rester vigilant. N’hésitez-pas à nous téléphoner au 01.34.16.26.60.

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