BEAM Prévoyance
Capital décès
Professions libérales
L’éventualité d’un décès existe bel et bien même si peu de gens acceptent d’en parler. En effet, qui n’a pas entendu parler de ce médecin, marié – 3 enfants, qui vient de décéder vers 40 ans, laissant sa famille dans un désert financier parce qu’il n’avait pas pris le temps de se protéger et de protéger les siens par un capital-décès conséquent ? La disparition soudaine d’un professionnel libéral peut bouleverser non seulement une cellule familiale, mais aussi l’équilibre financier d’un foyer qui repose souvent sur un seul revenu. Le capital décès ne sert pas à enrichir, mais à stabiliser une situation critique dans un moment de choc.
Faut-il évoquer les causes possibles d’une disparition prématurée : sans parler de certaines maladies redoutées de tous, il y a ces accidents stupides dont nous nous sommes occupés, notamment en moto 3, c’est beaucoup !, ces accidents de sports dangereux, que ce soit par randonnées en montagne, en ULM ou même en voilier, réf. Ces corps de Mr et Mme retrouvés flottants sur la grève, 1 mois après… Ça, c’est du vécu.
Le décès d’un professionnel en activité n’est pas qu’un scénario lointain : accidents de la route, pathologies cardiovasculaires ou maladies foudroyantes figurent chaque année parmi les causes réelles de décès chez les actifs. Une protection sérieuse doit donc intégrer cette réalité.
Chute brutale des revenus
Pour la famille, conjoint et enfants, le choc d’un décès est rude, car, en plus des ruptures affectives et du chamboulement familial, survient la chute brutale des revenus avec, en plus, des dépenses non prévues. Les revenus du conjoint survivant sont rarement suffisants pour maintenir les engagements financiers antérieurs : crédits immobiliers, scolarité, loyers professionnels ou frais liés à la patientèle du défunt peuvent persister. Le capital décès devient alors le seul levier immédiat pour éviter une précarité brutale.
En effet, si l’on prend un cas moyen : Monsieur, généraliste, 40 ans, CA brut 17.000 €/mois, marié, épouse salariée avec 2.500 €/mois, si Monsieur décède, la source principale de revenus s’arrête brutalement et la famille se retrouve avec un seul revenu de 2.500 €/mois alors que le train de vie familial est encore basé sur 19.500 €/mois et que certaines charges continuent à courir.
Rajoutez à cela les charges inhérentes à tout décès comme les frais d’obsèques et vous verrez que cette famille se retrouve vite dans un trou noir financier, et ce, même si le conjoint survivant fait appel au Syndicat départemental ou au Conseil de l’Ordre, ou encore à l’association d’entraide locale. Les besoins de la famille demeureront trop importants pour se contenter de l’entraide reçue. Même une mobilisation rapide d’aides institutionnelles (Ordre, syndicats, réseaux d’entraide) ne permet généralement pas de compenser la perte de revenu principal. Ces dispositifs sont précieux mais secondaires. Un capital décès conséquent reste le seul rempart efficace à court terme.
Même chose avec le capital décès du régime obligatoire et ses rentes-éducation. Alors comment donc protéger les siens efficacement : par un capital ? par une rente éducation ? par des appartements ou des biens immobiliers ? Les montants servis par les régimes obligatoires sont souvent dérisoires : entre 3.000 € et 10.000 € selon les caisses. Quant aux rentes-éducation, elles obéissent à des plafonds restrictifs et à des conditions d’attribution qui en limitent fortement l’impact réel.
Pourquoi un Capital Décès ?
Capital-décès ou Rentes-éducations ? Pour notre part, nous sommes convaincus, dans votre intérêt, soulignons-le, que rien ne remplace la disponibilité et la souplesse d’utilisation du Capital-décès, sans parler de son coût nettement abordable, surtout vers 30 ou 40 ans.
De leurs côtés, les rentes éducations sont relativement chères et certaines présentations, sur le papier, nous paraissent facilement trompeuses pour qui les lit rapidement. Le capital décès présente un triple avantage : immédiateté du versement, liberté d’usage des fonds par les bénéficiaires, et absence de fiscalité successorale dans la majorité des cas. C’est une réponse concrète à une urgence de trésorerie.
En effet, nous avons vu annoncer une rente de 600 €/mois par enfant à charge alors qu’en réalité, seulement 50% de cette rente est servie de tel âge à tel âge…
Les exemples d’annonces biaisées sont nombreux : certaines rentes ne sont versées que jusqu’à 18 ans, d’autres sont réduites de moitié entre deux tranches d’âge. Résultat : l’effet réel perçu par la famille est souvent très en deçà de ce qui a été annoncé.
Le capital décès, lui, assure une rentrée d’argent rapide, ce qui est indispensable pour compenser la chute de revenus liée au décès et éponger les dépenses inhérentes à l’inhumation, les impôts relatifs à l’année d’exercice précédente et les ajustements de cotisations obligatoires.
Ajoutons que ce capital décès, quand il n’est pas souscrit dans la vieillesse et dans une fin évidente de dissimulation d’héritage, n’est pas imposable (sous certaines conditions) et ne rentre pas dans la succession (important).
Quant aux investissements immobiliers, en pratique et à l’expérience, ils ne constituent pas une solution efficace pour protéger les siens en cas de décès, surtout si des prêts immobiliers sont en cours de remboursement au moment du décès et si la veuve doit négocier rapidement l’un ou l’autre bien…
Pourquoi privilégier un capital-décès ?
Lorsqu’il s’agit de protéger sa famille en cas de disparition prématurée, plusieurs solutions sont souvent évoquées : capital décès, rente éducation ou investissement immobilier. Pourtant, toutes ne se valent pas en termes de réactivité, de simplicité ou de sécurité financière. Voici un comparatif pour éclairer votre choix :
| Critères | Capital décès | Rente éducation | Investissement immobilier |
|---|---|---|---|
| Disponibilité immédiate | ✔ Versement rapide | ✖ Étalée dans le temps | ✖ Long à vendre ou exploiter |
| Souplesse d’utilisation | ✔ Libre usage | ✖ Affectée à l’éducation uniquement | ✖ Dépend du marché |
| Coût | ✔ Abordable avant 45 ans | ✖ Plus onéreux | ✖ Investissement lourd |
| Fiscalité | ✔ Non imposable (hors Madelin) | ✔ En grande partie exonérée | ✖ Plus-values, droits de succession |
| Risque de blocage | ✔ Aucun si contrat clair | ✖ Plafond / durée restrictive | ✖ Héritiers soumis à l’indivision ou au crédit |
Le capital décès reste donc, dans la majorité des situations, la solution la plus simple, la plus rapide et la plus efficace pour faire face à une disparition brutale. Encore faut-il que le contrat soit bien compris, bien rédigé, et bien adapté à votre situation familiale.
Quel montant de capital décès choisir ?
Un jeune libéral fraîchement installé, marié ou en union libre, ne s’assure pas comme un célibataire, bien que ce même célibataire (homme ou femme) devrait prévoir au moins 100.000 € pour ses parents ou frères et sœurs pour faire face aux frais d’obsèques, charges diverses et cotisations obligatoires à solder.
Donc, un capital de 150.000 € parait équilibré, en plus du capital décès alloué par certains régimes obligatoires, à condition de cotiser depuis au moins 2 ans (vérifier, les conditions de service des prestations qui changent souvent). Le montant du capital décès doit être cohérent avec le niveau de vie du foyer, les charges récurrentes, le niveau d’endettement, mais aussi l’âge des enfants et les projets éducatifs en cours. Il ne s’agit pas d’une formule figée mais d’une estimation personnalisée.
Prenons l’exemple d’un médecin spécialiste de 40 ans, conjoint spécialiste également, 3 enfants : nous conseillons ici de 150.000 € à 200.000 € sur chaque tête. Mais chaque cas est un cas particulier que nous étudierons au plus près avec vous.
Un capital mal calibré peut exposer la famille à la vente précipitée de biens ou à un appauvrissement progressif. L’objectif n’est pas d’atteindre un confort excessif, mais de maintenir un seuil de stabilité pendant les premières années suivant le décès.
Que penser du 2x ou 3x en accident ?
Il s’agit du doublement du capital décès en accident et du triplement de ce capital en accident de la circulation, sorte de carotte que l’on tend au futur assuré comme pour lui faire espérer de gagner le gros lot à la loterie… Pour nous, cette garantie relève plus du marketing que d’un réel besoin chez l’assuré.
Ces options « multiplicatrices » relèvent souvent plus du marketing que d’une stratégie de prévoyance. Elles peuvent donner un faux sentiment de sécurité, tout en détournant l’attention du capital réellement utile en toutes circonstances : celui versé en cas de décès toutes causes.
En effet, si l’assurance doit répondre à un besoin, de combien votre conjoint et vos enfants ont-ils besoin si vous les quittiez : de 150.000 € ou 450.000 € ?
Si le besoin est de 450.000 €, il faut alors vous assurer pour 450.000 € et non pour 150.000 € en décès toutes causes.
Par contre, si 150.000 € suffisent, alors, n’en rajoutons pas ! Les petites garanties gadgets, rajoutées çà et là, finissent par alourdir vos cotisations tout en vous donnant l’impression d’être bien garanti(e) alors qu’il n’en est rien !
Ce sont les garanties principales qui vous protègent efficacement. Un contrat clair, sans options décoratives ni surprises fiscales, vaut mieux qu’un empilement de micro-garanties séduisantes mais inefficaces. La prévoyance, ici, doit rester pragmatique.
MORALITÉ : rester dans le capital décès toutes causes. Attention : la cotisation du capital décès ne peut pas se déduire du revenu imposable.
Fiscalité du Capital-Décès
En général, ce capital-Décès ne fait pas partie de la succession et n’est pas imposé à ce titre. Pour simplifier, pour les sommes versées (les cotisations dans notre cas de figure) avant 70 ans, seule la dernière cotisation versée par l’assuré-défunt, la dernière année, serait déclarable et imposable… en théorie, puisque, en pratique, chaque bénéficiaire a le droit à un abattement de 152.500 € (tous contrats d’assurance décès ou vie confondus).
L’abattement de 152.500 € par bénéficiaire, pour les primes versées avant 70 ans, rend le capital décès attractif du point de vue fiscal. Peu de produits financiers permettent une telle optimisation dans un cadre aussi simple.
Il n’y a donc rien à régler pour une cotisation classique ; de plus, régime spécial pour le conjoint de l’assuré (ou lié par un PACS).
Le conjoint ou partenaire PACSé bénéficie d’une exonération totale. C’est l’une des rares situations où une transmission immédiate de fonds est possible sans frais, sans impôt et sans délais complexes.
Le piège des contrats entièrement déductibles
Comme expliqué dans « La prévoyance Madelin déductible », vous pouvez déduire les cotisations des Indemnités Journalières et de la Rente d’invalidité professionnelle dans vos charges, ce qui rend vos éventuelles prestations imposables. Dès qu’un contrat est déductible fiscalement, les prestations perçues deviennent imposables. Dans le cas du capital décès, cette logique détruit tout l’intérêt de la garantie. Ce piège est souvent mal expliqué dans les notices commerciales.
En ce qui concerne la cotisation du Capital-décès, cette cotisation n’est pas déductible si l’assuré veut un vrai capital, et non une rente vraiment ridicule. (Lisez nos conseils sur l’exonération des cotisations).
Or, certains contrats de prévoyance se présentent officiellement, c’est-à-dire avec une 1ʳᵉ page où figure, en gros caractères : « PRÉVOYANCE MADELIN » ou « Garanties globalement Madelin », ce qui veut dire que les cotisations des trois garanties : capital décès, Indemnités Journalières et Rente d’Invalidité, sont déductibles et que la garantie « Capital-Décès » n’existe plus au profit d’une rente annuelle étonnamment faible !
Très mauvaise surprise pour le conjoint survivant, vous pouvez nous croire ! Le plus surprenant, c’est que le contrat parle bien, dans le document laissé au futur assuré, de « capital », ce qui a sécurisé le futur assuré.
Or, le document parlait de capital « constitutif » ! Le mieux, pour ne pas dire le pire, c’est que si l’assuré se ravise et qu’il ne veuille plus déduire ses garanties pour retrouver des montants de garanties nets d’impôt, qu’il déduise ou qu’il ne déduise pas, c’est la même chose : ses futures prestations seront imposables ! N’est-ce pas un joli piège ?
La plupart des assurés découvrent ce point au moment du décès… Trop tard. Chez BEAM, ces effets fiscaux sont détaillés dès la souscription pour garantir la transparence et éviter les mauvaises surprises.