Qu’est ce que la CIPAV ? Caisse de retraite des professions libérales

À qui s’adresse la CIPAV ?

La CIPAV est le régime de retraite obligatoire des Architectes, de la prévoyance des psychologues, Ostéopathes, Psychothérapeutes et plusieurs autres professions libérales qui exercent donc en tant que Travailleurs Non-Salariés (TNS). Ce régime est couplé à quelques garanties « invalidité-décès » dont les défauts sont particulièrement notoires et dangereux :

• Pas d’Indemnités Journalières en arrêts temporaires de travail,
• Montants faibles en Rente d’invalidité définitive.

Mais surtout, toujours en invalidité, les conditions de service de cette rente sont particulièrement poussées à l’extrême de sorte que le TNS a peu de chance d’être tellement handicapé au point de toucher cette prestation.

La garantie « décès » est plus facile à comprendre : nous verrons plus tard.

Or, quand le jeune architecte s’installe, il se heurte à de nombreuses tracasseries administratives, dont l’obligation d’adhérer à son régime de retraite, la CIPAV. Il faut reconnaître que la retraite parait très loin et que le TNS a d’autres choses plus urgentes à régler.

On adhère donc à la CIPAV, puisqu’il le faut, mais on n’approfondit ni la rubrique « retraite », ni  un certain régime « invalidité-décès »  qui lui est couplé avec  de nombreuses limites, exclusions et conditions de service à la limite du compréhensible. 

Résultat : le jeune TNS n’a qu’une conscience très floue de ce pourquoi il est garanti et surtout, de ce pourquoi il ne l’est pas, à savoir des trous béants de garanties. Il est vrai aussi que le langage de l’assurance est souvent difficile à comprendre en une seule lecture et que les TNS n’ont pas forcément été « armés » pour cela. On remet donc à plus tard et c’est l’erreur qui peut coûter cher car il en va de sa survie financière en cas de maladies ou d’accidents !

Il est donc vital de comprendre non pas forcément les garanties que donne la CIPAV mais justement celles qu’elle ne donne pas et dont nous avons besoin pour faire face aux différents arrêts de travail liés aux maladies et accidents qui peuvent survenir dans notre vie, arrêts de travail qui peuvent stopper brutalement nos revenus professionnels.

Cette connaissance est indispensable pour se protéger avec précisions et sans double emploi avec une prévoyance complémentaire souscrite avec soins. 

En prévoyance, l’important est de lire plusieurs fois le même texte et non de l’effleurer une seule fois. Commençons tout de suite.

En arrêt de travail temporaire, la CIPAV ne donne rien

Il s’agit ici d’un secteur très vaste concernant les arrêts de travail par accident ou maladie qui ne déclenchent pas d’invalidités définitives, pas tout de suite en tous les cas, comme un bras cassé ou une chute sur le verglas (réf. le chapitre suivant).

Ces arrêts sont nombreux et peuvent durer 2 ou 3 mois, même 6 mois ou plus de 2 ans. Les prestations correspondant à ce type d’arrêts sont les Indemnités Journalières pour faire face aux pertes de revenu net et aux « frais professionnels » pour faire face aux charges professionnelles qui pèseront encore sur votre budget même en cas de maladie ou d’accident.

Or, surprise ! la CIPAV ne donne rien, elle n’intervient pas dans ces circonstances ! Mais alors, pourquoi parler « d’invalidité » ? Que va comprendre le jeune TNS ? Ne va-t-il pas croire confusément qu’avec cette rubrique « invalidité-décès », il a une protection sociale dans ce secteur ? Certes, la CIPAV peut répondre qu’eu égard à la cotisation prélevée, elle ne peut intervenir ici.

Mais ne faudrait-il pas signaler cette absence de garantie en gros caractères, plusieurs fois, sur les documents officiels de la CIPAV ?

Si une voiture neuve n’éclairait qu’en ville et non en campagne, si elle ne freinait qu’en ville et non en campagne, le constructeur ne devrait-il pas le signaler plusieurs fois au futur acheteur et s’assurer qu’il a bien compris ?

L’INVALIDITÉ par la CIPAV

En INVALIDITE, le TNS est-il protégé par la CIPAV ?

Réponse : NON, en général – OUI, quelquefois !

Réponse de normand mais vraie et totalement insatisfaisante dans un secteur encore plus important que l’autre car le TNS risque de voir ses revenus s’arrêter net pendant 10 ou 20 ans. Eclairons la situation passablement confuse.

D’abord, rappelons la différence entre un arrêt de travail temporaire de 3, 6 ou 12 mois et un ennui médical tellement important qu’il empêche le TNS d’exercer soit partiellement, soit définitivement, jusqu’à 67 ans. La prestation correspondante est une réponse négative de l’organisme assureur, soit une Rente d’invalidité. Durée : jusqu’à 62, 65 ou 67 ans, en général.

Question : quelle est la Rente la plus efficace pour soutenir financièrement le TNS handicapé ?

Réponse : la Rente qui intervient par une somme mensuelle en rapport avec ses revenus précédents ET qui n’exige pas que le TNS soit handicapé pour toutes les professions mais seulement pour SA profession ET n’exige que 66% d’invalidité définitive pour être servie totalement ou 33% d’invalidité pour une rente partielle).

Mais ce type de garantie est rare, surtout chez les caisses obligatoires de retraite. Croyez bien que le cauchemar financier aurait changé pour tous les TNS handicapés, déçus par leur régime obligatoire et surtout par leur contrat complémentaire privé s’ils avaient pris le temps de chercher et de trouver un contrat privé de prévoyance avec tous ces critères de sérieux (avec, en plus, la cotisation déductible du revenu imposable grâce à la loi Madelin).

Tout vient du terme affreusement équivoque : « invalidité », désignant plusieurs états de gravité d’invalidité, employé dans son sens le plus exigent par de nombreuses caisses obligatoires de retraite mais compris dans son sens le plus sympathique pour lui-même par de nombreux TNS. Le TNS se croit alors assuré en cas de « coup dur » et ne se rend même pas compte du piège.

En effet, il y a beaucoup de sortes d’Invalidités qui ne déclenchent soit aucune rente pour le TNS handicapé, soit qu’une fraction de rente plus ridicule qu’autre chose.

Car tout dépend comment le TNS comprend ce terme par une lecture rapide. En effet, il risque de croire qu’il va toucher une Rente d’Invalidité dès qu’il est atteint par un ennui médical relativement grave, ennui qui l’handicaperait pour SA profession, ce qui est FAUX le plus souvent.

Car on peut être handicapé pour SA profession, à 66%, ne pas pouvoir continuer sa profession et ne rien toucher par la CIPAV parce que son taux d’invalidité évalué par la CIPAV, c’est-à-dire son taux « fonctionnel » – le seul reconnu par la CIPAV – ne correspond qu’à 25% pour les autres professions. C’est le fameux taux de la Sécurité Sociale. 

À quoi sert donc d’exposer longuement les mécanismes très complexes du montant de la Rente d’invalidité possible à la CIPAV s’il y a 9 chances sur 10 que le TNS handicapé ne rentre pas dans les conditions de service de cette Rente ?

À la réflexion, si ces conditions de service sont si sévères et exigeantes en invalidité, cela permet à la CIPAV de ne verser une « pension » que rarement, ce qui est un avantage appréciable pour les finances de cette caisse obligatoire et une catastrophe pour le TNS qui comptait innocemment sur cette garantie pour le soutenir financièrement en cas de besoin.

À noter que ces explications ne sont pas une critique négative de cette caisse obligatoire mais l’exposé lucide des risques encourus quand on néglige d’approfondir son régime « invalidité ». Continuons donc d’étudier ce qu’on risque en faisant confiance à ce terme « invalidité ».

Conditions extrêmes de service de la Rente d’invalidité de la CIPAV

D’abord, la CIPAV semble restreindre les prestations en limitant les causes des maladies ou des accidents à celles non liées au travail !!! Alors, l’architecte qui visite le bâtiment dont il a fait les plans et loupe une marche dans un escalier en construction, n’est pas garanti par son régime « invalidité » ? Nous ne voulions pas le croire quand nous lisons, dans le chapitre suivant :… « inaptitude irréversible résultant d’un accident ou d’une maladie de la vie courante » !!! Cette limitation est tellement énorme que nous attestons la découvrir seulement chez la CIPAV !

A la CIPAV, de plus, il faut être tellement handicapé que le TNS a peu de chance de prétendre à une pension d’invalidité. Et, puisqu’une image vaut mille mots selon un proverbe chinois, prenons-en une qui colle très bien à la réalité. Si vous achetez une voiture neuve, quelle serait votre déception et votre colère si, en l’essayant, vous vous apercevez qu’elle ne fonctionne que le jeudi et au maximum à 30 km/heure ?

Invalidité fonctionnelle et invalidité professionnelle

L’image n’est pas outrée. En effet, le TNS doit savoir qu’il y a deux grandes catégories d’invalidités :

L’invalidité fonctionnelle et l’invalidité professionnelle.

Chacune englobe de nombreuses autres catégories d’invalidités qui ferment la porte ou donne droit à une prestation totale ou partielle correspondant aux taux d’invalidité suivants : 100%, 66%, 33% (ou 16%). Ajoutez à cela les contrats qui mélangent le taux fonctionnel au taux professionnel et vous vous rendrez compte que vous ignoriez, lorsque vous avez adhéré à la CIPAV ou avez souscrit un contrat complémentaire, quelles étaient les conditions qui ouvrent la porte à une rente totale si vous êtes devenu handicapé à 66% pour votre profession ! Abordons donc les différentes sortes très nombreuses d’invalidités.

1^er groupe, les invalidités « fonctionnelles »

Elles sont seules reconnues et pratiquées par la Sécurité Sociale. Pour déclencher une « pension », elles doivent être suffisamment graves pour provoquer une inaptitude à exercer toute sortes de professions et non pas seulement la profession du TNS. Cette inaptitude peut être à 100%, déclenchant une rente totale, ou à 66%, déclenchant certaines fois une rente partielle, entre 66% et 33% ou 16% (avec rente partielle également). Evidemment, ce type de garanties ne coûte pas cher, surtout la rente fonctionnelle qui exige une invalidité à 100%.

2^e groupe, les invalidités « professionnelles »

Ici, l’assurance ne demande pas d’être handicapé pour toutes les professions mais seulement pour Sa profession, soit à 100%, soit à 66%, éventuellement à partir de 33% ou même à partir de 16% pour certains contrats privés. C’est enfin ce qu’il faut au TNS. De plus, s’il peut trouver une rente d’invalidité professionnelle servie totalement dès 66% d’invalidité et partielle à partir de 33% ou mieux, à partir de 16%, avec exonération des cotisations à partir de 66% d’invalidité, avec tous les autres critères d’efficacité rappelés plus haut et expliqués plus bas, c’est la sécurité pour lui, de ce côté-là au-moins ! Et c’est ce type de rentes d’invalidité que le BEAM conseille depuis plus de 40 ans et qu’il lui a valu d’être reconnu et conseillé, en 2008 et 2009, par la CNP du Conseil de l’Ordre National des Médecins à tous les CO départementaux (tél. 01.34.16.26.60).

multiplie ensuite par la valeur de service du point (3,01 en 2026) !!!

Notre avis : bien que nous soyons spécialisés dans les critères de qualité de la prévoyance médicale et surtout des pièges à éviter en Rente d’invalidité depuis presque 50 ans avec articles et conférences, nous sommes restés interloqués plusieurs fois, de longues minutes, devant cette façon de présenter les choses en « invalidité ».

Nous l’avons vu : il y a tellement de conditions restrictives qui annulent toutes possibilités au TNS de toucher cette prestation qu’il en devient choquant d’expliquer longuement comment est constituée cette fameuse rente puisque le TNS, répétons-le, a très peu de chance de la toucher un jour. 

De plus, que peut comprendre le TNS avec ces citations : « le tiers des points obtenus… » (alors, que peut obtenir le TNS qui vient de s’installer ?)

• « En divisant par 0,013»
• « En multipliant par 3,01» ?

ET que viennent faire ces 2 coefficients fluctuants que justement, la CIPAV peut faire monter ou descendre à volonté ? En effet, n’importe quel objet, n’importe quel hôtel ou pays, n’importe quel soi-disant « avantage » payant dont le TNS va « bénéficier », ne se définissent pas seulement par ses bons côtés mais surtout par ses défauts et mauvais côtés. 

Et il est vital que le TNS comprenne qu’il est très mal garanti en invalidité professionnelle par la prestation CIPAV.

Certes, de très nombreuses caisses de retraite obligataires ont les mêmes façons de procéder en annonçant cette rubrique avec ce terme « d’invalidité » affreusement équivoque mais ce n’est pas une raison, vous en conviendrez.

N’hésitez pas à nous contacter, nos experts répondront à toutes vos questions.

Garanties CIPAV vs Besoins réels du TNS en prévoyance

EN DECES : Capital et Rente conjoint et rentes enfants

Question : la CIPAV garantit-elle tout type de décès ? Grave question et réponse difficile.

En effet, les contrats privés pratiquent certaines exclusions qui peuvent paraitre arbitraires à un non spécialiste du risque mais qui sont tout à fait logiques et même légales dans certains cas.

Ainsi, la CIPAV pourrait pratiquer les exclusions suivantes comme de nombreuses caisses obligatoires de retraite pour TNS :

• Le suicide la 1^èreannée d’assurance, 
• La pratique de certains sports particulièrement dangereux couverts ou non selon les contrats mais frénétiquement recherchés par certains comme Le ski hors-pistes, L’escalade (salle ou montagne), ULM, Delta-plane, Saut à l’élastique, Compétitions avec engins à moteur, Rixes avec participation active, Voyages professionnels ou vacances en zones de guerre, Plongées au-delà de 40 mètres, Déplacements en moto ou Quad, etc…

Se renseigner et, s’il y a garantie pour certains risques douteux, demander une attestation écrite et non un simple mail. De toute façon, comprendre que les garanties, limites et exclusions sont souvent une question de cotisations acceptables ou non par le TNS. Le tout est de le faire savoir clairement aux souscripteurs, ne pensez-vous pas ?

Méthode de calcul et exemple

Le montant du capital décès est composé de :

• Une partie forfaitaire soit 15% du PASS, soit 209 € en 2026,
• Une partie proportionnelle en fonction des points prévoyance que vous avez acquis grâce à votre cotisation au régime invalidité-décès l’année avant le décès.

Dans les explications de la CIPAV, s’en suivent une division par une des valeurs fluctuantes signalées plus haut et une multiplication par l’autre valeur fluctuante.

La CIPAV donne un exemple avec un revenu déclaré de 20.000 € :

• Montant forfaitaire : 7.209 € en 2026 + montant proportionnel : 23.153,82 €, soit un capital total de 30.362,82 €.

Rente conjoint

Peut prétendre aux versements d’une « Rente conjoint », le conjoint devait être  uni au TNS décédé par les liens du mariage ou par un pacte civil de solidarité. La CIPAV donne un exemple sur la base d’un revenu déclaré de 20.000 €/an.

Ainsi, rappelons-le, la rente est composée d’une partie forfaitaire (1,50% du PASS) et d’une partie proportionnelle sur la base du dixième de vos points prévoyance obtenus grâce à votre cotisation au régime « invalidité-décès » l’année précédent le décès. S’en suit les fameuses division et multiplication développées plus haut. La rente totale s’élèverait donc à 253,02 €/mois. C’est peu mais l’exemple se base sur un revenu déclaré vraiment faible.

Rente par enfant

Le versement de la rente éducation est subordonné, comme les autres prestations, au règlement des cotisations dues par le TNS assuré au moment du décès. Cette rente-éducation est versée jusqu’à l’âge de 21 ans du bénéficiaire ou 25 ans si études supérieures.

Ainsi, selon le même mécanisme, pour un revenu déclaré de 20.000 € pour l’année précédant le décès, la rente éducation s’élèverait à 253,02 €/mois, par enfant dûment bénéficiaire.

CONCLUSION

Jeté dans l’inconnu quand il s’installe, le TNS doit faire face, dans l’incertitude des revenus futurs, à de nombreuses démarches, dépenses et emprunt, sans parler des adhésions obligatoires dont celle à la CIPAV. Dans ce contexte, le TNS a souvent tendance à négliger l’assurance de sa propre personne en cas d’arrêts de travail à la suite d’un accident ou d’une maladie.

Ainsi, si son régime obligatoire de retraite arbore une rubrique « invalidité-décès », on fait confiance et « on verra plus tard ». Grave erreur car la CIPAV n’offre que quelques garanties au milieu de trous béants, comme l’absence totale d’indemnités journalières en arrêts de travail temporaires et, en invalidité longue durée, absence d’une rente adaptée à sa seule profession mais seulement une prestation aux conditions extrêmes. Il n’y a qu’en décès que la CIPAV offre plusieurs garanties sur lesquelles le TNS peut s’appuyer, hormis les exclusions classiques.

Il est donc vital et urgent, pour protéger ses futurs revenus en cas d’accident ou de maladie, de compléter harmonieusement ces limites et trous béants de garanties par une prévoyance vous protégeant le plus complètement possible, tâche ardue alors que les contrats de prévoyance sont nombreux avec des limites et exclusions surprises décelables, le plus souvent, quand on est tombé dedans !

Un contrat de prévoyance devient absolument nécessaire. Mais comment éviter à nouveau limites, délai de carence et exclusions généralement pas comprises par le TNS à l’adhésion ?

De notre côté, nous pratiquons la recherche du meilleur rapport qualité-prix depuis 45 ans et nos garanties ont été diffusées par la CNP du Conseil National de l’Ordre des Médecins en 2008 et 2009.

N’est pas compétent qui veut dans un domaine aussi complexe. 

À votre service au 01.34.16.26.60.  JM. et Jean Verschuur.

Combien coûte un contrat de prévoyance architecte en 2025 ?

Pour pouvoir vous chiffrer ce plan de cotisation, nous avons pris l’exemple d’un neurologue âgé de 38 ans et habitant à Bordeaux. Il exerce depuis 10 ans.

Cotisation annuelle prévoyance architecte

Les garanties conseillées par le BEAM Prévoyance pour une
Cotisation Annuelle (TTC) de 2.707 € (déductible)
réduction permanente de 20% déjà déduite

Indemnités Journalières Forfaitaires Architecte

Rente d’invalidité professionnelle annuelle architecte

Capital Décès Architecte

Zoom sur les indemnités journalières du architecte

Indemnités Journalières : indemnitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)

Les 3 premiers mois, le contrat de prévoyance prévoit un montant d’indemnités de 5.800 €/mois + frais professionnels de 10.200 €/mois soit 16.000 €/mois (+ les indemnités de la CPAM de 5.800 €/m) soit un total de 21.800 €/mois

Á partir du 91e jour : 8.000 €/mois + frais professionnels 10.200 €/mois soit 18.200 €/mois (la CIPAV n’intervient pas) soit un total de 18.200 €/mois.

Combien coûte un contrat de prévoyance architecte d’intérieur en 2025 ?

Pour pouvoir vous chiffrer ce plan de cotisation, nous avons pris l’exemple d’un architecte d’intérieur âgé de 34 ans et habitant à Paris. Il exerce depuis 6 ans.

Cotisation annuelle prévoyance Architecte d’intérieur

Les garanties conseillées par le BEAM Prévoyance pour une
Cotisation Annuelle (TTC) de 1.112 € (déductible)
réduction permanente de 30% -20% -10% déjà déduite

Indemnités Journalières Forfaitaires architecte d’intérieur

Rente d’invalidité professionnelle annuelle architecte d’intérieur

Capital Décès architecte d’intérieur

Zoom sur les indemnités journalières d’un architecte d’intérieur

Indemnités Journalières : forfaitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)

Les 3 premiers mois, le contrat de prévoyance prévoit un montant d’indemnités de 3.000 €/mois + frais professionnels de 5.000 €/mois soit 8.000 €/mois (+ les indemnités de la CPAM de 4.160 €/m) soit un total de 12.160 €/mois

Á partir du 91e jour : 5.000 €/mois + frais professionnels 5.000 €/mois soit 10.000 €/mois (la CIPAV n’intervient pas) soit un total de 10.000 €/mois.

Questions fréquentes sur la CIPAV – Réponses d’experts