BEAM Prévoyance

rente d’invalidité prévoyance

C’est la garantie la plus importante de votre prévoyance pour la bonne raison qu’elle doit vous soutenir financièrement pendant 10 ans, 20 ans et même 30 ans quelquefois au contraire des Indemnités Journalières qui ne dépassent pas, suivant les options, 1 an, 2 ans et ½ ou 3 ans.

Pourtant, c’est souvent la garantie négligée, notamment chez les médecins, à en lire un listing de garanties venant d’une mutuelle.

En effet, on fait attention aux Indemnités Journalières, au capital décès et, pour la Rente d’invalidité, il est fréquent de souscrire l’option la plus chère, c’est-à-dire, même parfois, celle qui n’est pas adaptée à votre profession, ni à vos revenus.

C’est pourquoi nous vous invitons à vérifier que la Rente d’invalidité que vous allez souscrire, ou que vous avez souscrite il y a 10 ou 20 ans, possède bien les critères de qualité suivants, critères que nous avons toujours défendus, dans nos conférences d’EPU et dans nos articles dans la presse médicale.

 

Rente d’Invalidité : Quelle est la meilleure garantie prévoyance… pour l’assuré ?

Les principaux défauts constatés dans les contrats

  • Mélange des taux fonctionnel et professionnel pour l’évaluation de votre taux d’invalidité, ce qui peut faire baisser dangereusement la rente, voire l’annuler, si vous gardez une certaine capacité à exercer d’autres professions;
  • À 66% d’invalidité : 2/3 de la rente seulement si vous pouvez exercer encore…
  • Rente partielle proportionnelle au taux d’invalidité;
    • Soit 33% de la rente à 33% d’invalidité;
    • Ou 50% de la rente à 50% d’invalidité;
  • Pas de Rente partielle entre 33 et 66% d’invalidité;
  • Arrêt de la rente à 62 ou 65 ans ;
  • Ou rente réduite à 50% ;
  • Début de la rente après 1 an ou 2 ans ½…

Exonération (ne pas payer les cotisations);

  • Exonération en rente totale seulement !
  • Pas d’exonération partielle en rente partielle

Rente d’invalidité avec BEAM Prévoyance

  • Respect des seuls critères professionnels pour l’évaluation du taux d’invalidité ouvrant droit à la rente; ainsi, si vous êtes invalide à 66% pour votre profession, la capacité à exercer d’autres professions ne risque pas de diminuer la rente souscrite…
  • À 66% d’invalidité : rente totale compatible avec une activité professionnelle résiduelle ;
  • Rente partielle de 33% à 65% d’invalidité prof. calculée suivant formule n/66, ce qui donne :
    • 50% de la rente à 33% d’invalidité prof. ;
    • 75% de la rente à 50% d’invalidité prof. ;
  • Option de Rente partielle à partir de 16% d’invalidité ;
  • Rente jusqu’à 67 ans ou retraite normale ou anticipée ;
  • La rente reste à 100%…
  • Rente servie dès consolidation de votre invalidité

Exonération (ne pas payer les cotisations);

  • Exonération totale en rente totale ;
  • Exonération partielle en rente partielle.

Rente d’invalidité : Respect des seuls critères professionnels du médecin, de l’avocat, du comptable…

Le contrat de prévoyance que vous souscrivez doit prendre en compte le respect de vos seuls critères professionnels pour l’évaluation du taux d’invalidité ouvrant droit à la rente (pas de mélange avec le taux fonctionnel). Vous êtes médecin, avocat, chirurgien dentiste, comptable, orthodontiste… Lisez attentivement ce qui suit :

Question : Pourquoi, en Rente d’invalidité, le respect de vos seuls critères professionnels est-il si important ?

Réponse : Vous avez étudié de nombreuses années pour pouvoir exercer en tant que libéral. Or, si un accident ou une maladie diminue votre capacité professionnelle de 40%, voire de 66%, seriez-vous satisfait si votre contrat de prévoyance ne vous versait pas la rente espérée arguant du fait que vous pouvez exercer d’autres professions ? Tout le danger réside dans les différents sens que l’on peut donner au mot « invalidité ».

Ainsi, quand vous avez adhéré à votre contrat de prévoyance, lorsque l’agent d’assurance parlait d’invalidité, vous pensiez à l’invalidité concernant votre profession (cela s’appelle le « taux professionnel« ) … tandis qu’il se référait peut-être à l’invalidité au sens large du terme : pour toutes les professions (le taux « fonctionnel », le taux de la Sécurité Sociale).

En pratique, il est rare de tomber maintenant sur un contrat de prévoyance vous assurant seulement selon le taux « fonctionnel », c’est-à-dire exigeant que votre taux d’invalidité, par exemple 50%, concerne une inaptitude pour toutes les professions.

Par contre, on peut encore vous proposer une rente qui mélange le taux fonctionnel au taux professionnel… Et vous avez peut être choisi cette option soit par méconnaissance du danger, soit pour raison d’économie.

 

Prévoyance invalidité – Soyez prudents

Mais où est le danger ? Tout simplement que ce mélange des 2 taux fasse baisser, dans de très nombreux cas, le taux d’invalidité que vous accordera la société d’assurances de sorte que la rente que vous toucherez n’aura plus aucune mesure avec le montant sur lequel vous comptiez.

Ainsi, avec ce fameux tableau à double entrée, si vous êtes invalide à 50% pour votre profession, si cet ennui médical ne correspond qu’à 30% pour d’autres professions (taux fonctionnel), le taux d’invalidité qui vous sera accordé par votre contrat ne sera que de 31,43 %, soit en dessous du seuil de service de la rente partielle (33%).

Pour se résumer, dans cet exemple, même si vous êtes invalide à 50% pour votre profession, vous ne toucherez rien du tout de votre prévoyance volontaire. Charmant ! Et vous pourrez faire toutes les réclamations possibles, cela ne servira à rien.

Rente d’Invalidité : Quel taux d’invalidité en prévoyance pour les professions libérales ?

Encore mieux : si vous êtes invalide à 80% pour votre profession mais que cet ennui médical ne correspond qu’à 20% pour d’autres professions, le taux d’invalidité accordé par votre contrat ne sera que de 23,75% dans un contrat, 32% dans un autre, 31,75% dans une option d’un autre contrat, c’est-à-dire en-dessous du seuil de service de la rente partielle.

Incroyable : Vous êtes invalide à 80% pour votre profession et vous ne toucherez rien, aucune rente !

On peut objecter que ce type d’ennui médical est rare et qu’il ne vous arrivera certainement pas mais pouvez-vous en être sûr ?

Et pourquoi ces sociétés ont prévu ce cas dans leurs conditions générales ? par esprit confraternel, peut-être ? Autre bonne surprise : un taux « correcteur » dans un contrat : si vous avez un taux d’invalidité (déjà diminué par le taux fonctionnel ?) situé entre 33% et 50% soit par exemple 40%, ce taux « correcteur » fait descendre votre taux d’invalidité à 36,01% !

Vos réflexions en bonne santé : Tout cela est relativement compliqué et l’esprit se perd facilement au milieu de toutes ces clauses ! c’est pourtant le moment de redoubler de vigilance, à notre avis.

Connaissez-vous la réponse décontractée de certains médecins à nos mises en garde ?

« C’est un ami assureur ! » ou bien

« La déléguée est sympa; c’est une copine ! » (textuel)

Admirons donc l’inconscience de ceux qui signent en toute confiance à la notoriété de la société d’assurances ou à la tête de l’intermédiaire !

Répétons-le : ce sont les conditions générales qui feront foi entre les parties, l’intermédiaire n’ayant plus grande influence sur les décisions du siège de la société d’assurances.

Rente d’Invalidité totale dès 66% d’invalidité professionnelle (et non 2/3 de la rente), dès consolidation de l’invalidité.

Les contrats de prévoyance sont très différents concernant la « Rente d’invalidité ».

En effet, non seulement on peut jouer sur le terme « invalidité », mais on peut jouer également sur les fameux 66% qui sont censés déclencher la rente totale dans beaucoup de contrats de prévoyance.

Ainsi, dans un contrat, vous pouvez bénéficier d’une Rente d’invalidité totale (à 100%) dès 66% d’invalidité professionnelle.

Dans un autre, bien qu’on écrive, noir sur blanc, rente totale à 66% d’invaliditévous n’aurez que 70% de la rente, ou même 65% parce que le caractère « total » de cette rente est corrigé à la baisse par une condition : celle de ne plus exercer du tout votre profession, même par un petit salariat dans une maison de retraite, ou n’importe quelle profession, ce qui est complètement illogique.

En effet, si, par expertise médicale, vous êtes déclaré invalide à 66% pour votre profession, c’est bien qu’il vous reste 34% de validité ?

N’avez-vous donc pas le droit de faire de ces 34% ce que vous voulez, ou ‘attire-t-on les néophytes par ces 66%’ alors qu’il s’agit, en réalité, d’une interdiction à 100% d’exercer dans certains contrats ?

Et si vous pensez qu’il s’agit d’un détail, prenons un exemple : vous avez souscrit une Rente d’Invalidité professionnelle de 4.000 €/mois et un accident ou une maladie vous rend invalide à 66% pour votre profession. Pour votre moral, comme nous l’avons vu nous-mêmes, vous avez besoin d’exercer encore tant soit peu, et bien ! vous ne toucherez que 2.800 €/mois ! De plus, si vous avez déduit la cotisation de cette Rente en Madelin, à 11% d’imposition, les 2.800 €/mois deviendront moins de 2.500 €/mois ! Bien sûr, vous ne pouvez penser à tout en bonne santé dans un domaine si complexe, mais c’est notre devoir de le faire pour vous.

Rente d’invalidité partielle de 33% à 65 % : n/66 ou rente proportionnelle

Certains contrats ou certaines options de Rentes d’invalidité ne garantissent pas de rentes partielles entre 33% et 66% d’invalidité professionnelle.

Bien sûr, à ne souscrire sous aucun prétexte car les invalidités professionnelles de 33 à 65% existent bel et bien. Par exemple, 50% d’invalidité équivaut pratiquement à une vie professionnelle brisée.

Attention : votre régime obligatoire (retraite et prévoyance) prend-il en charge ce type d’invalidité partielle, par exemple, entre 33% et 66% (ou 100%) ? En règle générale, NON !

Vous devez donc vous garantir, avec une rente d’invalidité correcte, pour toutes les invalidités éventuelles de 33% à 65%, mais avec quel montant ? Et comment sera-t-elle servie : proportionnellement à votre taux d’invalidité, c’est-à-dire 50% de la rente si vous êtes invalide à 50% ou 75% de la rente pour ce même taux de 50% ?

Cette différence paraît négligeable mais on change vite d’avis avec un exemple concret ; ainsi, si vous avez souscrit une Rente d’invalidité professionnelle de 48.000 €/an, soit 4.000 €/mois, avec la 1ère option, vous ne toucherez que 1.600 €/mois tandis qu’avec la 2e option, vous toucherez 40/66 de 4.000 €, soit 2.420 €/mois ce qui fait une différence de 820 €/mois, soit presque 10.000 € par an (exactement 9.840 €) !

Répartissez cette différence sur 5 ou 10 ans (une honnête moyenne de durée) et vous verrez combien cette option « n/66 » est avantageuse (« n » étant votre taux d’invalidité).

Si vous prenez un 2e exemple avec une Rente plus élevée, comme par exemple 72.000 €/an, soit 6.000 €/mois, avec l’option rente proportionnelle, toujours à 50% d’invalidité professionnelle, vous toucheriez 3.000 €/mois. Or, avec l’option « n/66 », vous toucheriez 4.500 €/mois, soit une différence de 1.500 €/mois ou 18.000 €/an !

Vous pouvez constater une différence qui devient énorme, rien que pour un an, pour quelques secondes d’inattention quand vous avez parcouru, vite fait, les conditions générales de la société d’assurances ou de la mutuelle.

Ce n’est même pas une question d’une cotisation plus chère d’un côté ou d’un autre : certaines sociétés se protègent et leurs délégué(e)s ne vous énumèrent pas forcément toutes les caractéristiques de leurs garanties au moment de signer ! Généralement, la notoriété de la société est l’argument massue, surtout assaisonné d’une réduction 1ère année… Dommage pour le futur assuré.

Rente d’invalidité partielle à partir de 16% d’invalidité professionnelle

Il devient à la mode de proposer une rente partielle à partir de 16% ou 20% d’invalidité comme si c’était la Rente totale qui vous serait servie. 

Attention : ce ne serait qu’une fraction de Rente soit proportionnelle à votre taux d’invalidité, soit suivant la formule « n/66 ».

Ainsi, si l’on prend les deux exemples développés plus haut :

  • Pour une Rente souscrite de 4.000 €/mois, une invalidité de 16% déclencherait une Rente de 640 €/moisdans la 1ère option et 970 €/mois dans l’option « n/66 ».
  • Dans le 2eexemple : si vous avez souscrit 6000 €/mois, toujours pour une invalidité de 16%, vous toucheriez 960 €/mois dans la 1ère option et 455 €/mois avec l’option « n/66 ».

Certes, cette garantie peut être intéressante mais, vu la faiblesse de cette rente partielle, nous pensons qu’elle n’est pas indispensable. Par contre, ce qui paraît très important, c’est que l’assuré touche 50% de la Rente dès 33% d’invalidité professionnelle et 100% de la Rente à 66% d’invalidité professionnelle (qu’il continue à exercer ou non). Le détail ne doit pas faire oublier ce qui est vital pour votre survie financière en cas de réel handicap.

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