Combien coûte une prévoyance maintien de salaire TNS, médecin, avocat, expert-comptable ?

Lorsqu’il est question de maintien de salaire pour un Travailleur Non Salarié (TNS), une distinction fondamentale doit être faite. Contrairement aux salariés, un TNS ne bénéficie pas d’un salaire à proprement parler. Son revenu est directement lié à son activité professionnelle et à ses résultats. Ainsi, parler de « maintien de salaire » est un abus de langage. On devrait plutôt évoquer le maintien de revenu, car en cas de maladie prolongée ou d’invalidité, la problématique reste entière : comment assurer la continuité de ses moyens financiers pour faire face à ses charges personnelles et professionnelles ?

Cela soulève la question essentielle de l’importance d’une prévoyance volontaire pour les TNS.

Pourquoi une prévoyance volontaire est-elle indispensable au TNS ?

Un Travailleur Non Salarié (TNS) n’a pas le type de couverture d’un salarié en cas d’accident ou de maladie. En effet, les premières années d’exercice, le jeune TNS se trouve projeté dans la vie active démuni d’un soutien financier à la hauteur de ses revenus précédents en cas d’ennui médical provoquant non seulement un arrêt de travail temporaire mais surtout, une invalidité qui l’empêcherait d’exercer normalement sa profession. De toute façon, tout arrêt de travail, temporaire ou définitif, est synonyme de chute brutale de salaire si un contrat de prévoyance ne vient pas lui assurer efficacement la prise en charge de ses frais professionnels et le maintien de son train de vie familial.

On pourrait objecter que le TNS soit couvert par la CPAM les 3 premiers mois d’arrêt de travail et, à partir du 91ᵉ jour, par sa caisse obligatoire de retraite. C’est en effet la cas, mais les prestations de ces 2 régimes ne sont pas à la hauteur des besoins des TNS frappés par des ennuis médicaux.

Analysons les différentes situations :

En ce qui concerne la CPAM, elle n’intervient, après un délai de carence d’un an, que les 3 premiers mois d’arrêt total par maladie ou accident avec seulement la moitié des recettes nettes, soit environ le quart des recettes brut. La chute de « salaire » s’élève alors à ¾ des revenus précédents ce qui rend la situation financière du TNS intenable sans des Indemnités Journalières complémentaires.

En ce qui concerne le régime invalidité-décès de la caisse obligatoire de retraite, non seulement certaines caisses n’interviennent pas en arrêt de travail temporaire mais la CARMF, pour les médecins, n’a aucune prestation les 2 premières années d’exercice et diminue la prestation théorique les 4 années suivantes. De toute façon, la prestation est faible et sans commune mesure avec les revenus précédents. Là aussi, la situation devient très difficile surtout si certains arrêts dépassent 6 mois sans des Indemnités Journalières complémentaires.

• En invalidité définitive: les régimes invalidité-décès n’interviennent, en général, que si le TNS est invalide à 100% pour sa profession, ce qui n’arrive que très rarement dans les faits. Il est vrai que certaines caisses commencent une prestation à partir de 66% d’invalidité mais, étant donné que la rente d’invalidité est faible déjà à 100%, la portion de rente à 66% est encore plus faible. A noter que nous ne cherchons pas à discréditer les prestations des caisses obligatoires qui dépendent, il faut le reconnaître, de cotisations peu élevées, mais d’éclairer le TNS sur leurs faiblesses et leurs lacunes. Et ces lacunes ou absences de prestation peuvent être particulièrement graves concernant de nombreuses invalidités de 20% à 90% non couvertes par de nombreuses caisses obligatoires.
• En décès: capital peu élevé avec, suivant les caisses, rente conjoint et rentes éducation

La conclusion est sans appel : quand il s’installe, un(e) TNS n’est pas protégé correctement en accident maladie car les garanties des 2 régimes obligatoires sont faibles et lacunaires.  Des garanties complémentaires sont donc nécessaires par un contrat de prévoyance volontaire.

Peut-on souscrire n’importe quel contrat de prévoyance et se croire bien assuré ?

Les contrats de prévoyance sont très différents, avec des conditions de service différentes, des montants de garanties dûment inscrits mais quelques fois  amoindris en pratique, des limites et exclusions différentes.

On ne peut donc pas souscrire n’importe quel contrat de prévoyance en se croyant correctement couvert et bien assuré (on peut toujours le croire, mais dans les faits, il n’en est rien).

Les exemples sont trop nombreux pour être exposés ici comme le fait d’annuler la Rente d’invalidité si, trop handicapé pour continuer à exercer, le TNS vend son cabinet.

L’erreur à éviter est donc de souscrire n’importe quel contrat de prévoyance en ne faisant attention qu’aux montants de garanties, par ex. 400 €/jour, et à la cotisation correspondante.

Il est facile de comprendre qu’un contrat avec plusieurs limites et exclusions peut coûter moins cher qu’un contrat sur lequel le TNS peut compter en cas d’ennui médical. Cependant, il arrive qu’un contrat sans ces pièges grossiers ne coûte pas plus cher qu’un contrat lacunaire, ce qui peut désorienter complètement le jeune TNS, comme vous pourrez le noter dans les différents plans de prévoyance chiffrés que nous vous avons préparé plus bas.

Une grande connaissance du monde de la prévoyance est donc nécessaire pour éviter limites et exclusions non rationnelles dans sa prévoyance, encore faut-il prendre le temps d’approfondir ce domaine, ce que très peu de jeunes TNS s’obligent à faire. En effet, autant le TNS a pris au sérieux ses études et les démarches liées à son installation, autant la hâte de débuter l’exercice professionnel lui fait régler, le plus souvent, sa prévoyance complémentaire avec ce que nous prenons, nous, experts, pour une légèreté désopilante, comme s’il s’agissait d’une formalité sans conséquence !

Ainsi, on voit beaucoup de jeunes TNS qui souscrivent leur prévoyance à la notoriété de la société d’assurance, ou parce que cette société leur fait une réduction de 50% la 1ᵉ année, ou au bagout de l’intermédiaire, et non à l’étendue nécessaire des garanties et surtout à l’absence de ces fameuses exclusions et clauses défavorables que l’intermédiaire se garde bien d’évoquer. Il se peut que nos 50 années à votre service vous brossent un tableau relativement sombre du monde de la prévoyance mais ce tableau est réel, comme le nombre de TNS furieux après leur société de prévoyance à la suite d’un refus de paiement dans certains cas d’ennuis médicaux, surtout en invalidité.

Les 3 champs d’action d’une prévoyance TNS et les garanties correspondantes

Mieux comprendre la prévoyance TNS passe d’abord par la distinction nette entre les arrêts temporaires par accident ou maladie et les invalidités définitives.

• Les arrêts de travail temporaires déclenchent 2 types de prestations : les Indemnités Journalières pour combler la chute de recettes nettes et les « frais professionnels » pour faire face aux charges qui continuent à courir notamment celles du cabinet (salaires et charges patronales) et les cotisations obligatoires que le TNS doit acquitter jusqu’au 6ᵉ mois d’arrêt, en général. Ce type d’arrêts concerne à la fois les accidents comme les chutes à vélo ou chutes de ski et, à la fois, les maladies bénignes ou relativement graves. Ces arrêts peuvent ne durer qu’un ou deux mois, mais aussi 6 mois ou plus, voire 2 ans. Ces arrêts sont fréquents, pas forcément graves bien que certains préparent une future invalidité.
• Les invalidités définitives doivent déclencher une Rente d’invalidité qui respecte vos critères professionnels et non un simple capital. Pourquoi ? Parce que le montant de ce capital est trop vite consommé en quelques années et que le TNS a besoin de revenus réguliers pour faire face à une chute de salaire notoire pendant au-moins 10 ou 15 ans.
• Le décès: à la différence des arrêts de travail, le décès du TNS est inéluctable ; par contre, c’est la date où survient ce décès qui est aléatoire. Hélas, nos 50 années à votre service nous ont appris que tout est possible, à n’importe quel âge. Quelle garantie choisir : capital ou rentes éducation ? Notre expérience vous conseille sans hésitation le capital vu son coût modéré pendant plusieurs dizaines d’années et son pouvoir de dépannage financier rapide pour la famille. Attention à la clause « bénéficiaires » qui n’est pas si simple à rédiger.

Facteurs déterminant le coût d’une prévoyance pour un indépendant

De nombreux facteurs entrent en jeu pour le calcul de la cotisation d’une prévoyance TNS :

1. La profession du TNS, les risques correspondants et son mode d’exercice.
2. L’âge de l’assuré : il est logique qu’un TNS de 30 ans ait une cotisation plus faible qu’un TNS de 60 ans en ce qui concerne les arrêts de travail temporaires ou de décès. Par contre, en ce qui concerne l’invalidité définitive, même si les risques sont moins élevés à 30 ans qu’à 60 ans, la période pendant laquelle la société d’assurance va devoir régler la Rente d’invalidité est beaucoup plus longue pour un jeune assuré que pour un TNS âgé, ce qui représente un coût important pour la société d’assurance
3. Le mode de paiement des prestations : en effet, dans un esprit de sécurité pour les assurés, certaines sociétés d’assurance s’obligent à mettre en réserve, à l’avance, les sommes correspondant à la fois aux Indemnités Journalières et, à la fois, à la Rente d’invalidité qu’elle pourrait verser à l’assuré, ce qui représente des sommes souvent considérables. Cette façon de régler les sinistres, dite « par capitalisation » a forcément un impact sur les cotisations.
4. Les montants de chaque garantie :  Indemnités Journalières, Rente et capital-décès.
5. La valeur, la durée et l’étendue de ces garanties: ainsi, ne peuvent avoir une cotisation identique les Indemnités Journalières qui vous assurent seulement l’arrêt total et celles qui assurent également l’exercice partiel par une prestation à 50%.
   • Même chose pour les Indemnités Journalières qui ne durent seulement que 2 ans (ou même 1 an) et celles qui assurent 3 ans.
   • Même chose pour les frais professionnels qui ne durent qu’un an alors que d’autres vous protègent 2 ans
   • Enfin, la cotisation de la Rente d’invalidité, si elle est truffée de limites et d’exclusions, ne peut être comparée à celle de la Rente d’invalidité qui comporte nos 7 critères de qualité.
6. La franchise choisie pour la mise en route des Indemnités Journalières. En général, la prise en charge est immédiate en accident et relativement rapide en hospitalisation, par contre, en maladie, la franchise est généralement de 15 jours. Cependant, on peut choisir une franchise totale soit de 15 jours soit d’un mois.
7. Les Indemnités Journalières peuvent revêtir le mode forfaitaire ou indemnitaire.
8. La taille de l’assuré, son poids et le fait de fumer ou non.
9. La pratique de certains moyens de locomotion, comme la moto, ou certains sports aux statistiques peu encourageantes, peut aboutir à une surprime ou une exclusion.
10. L’exonération des cotisations :
    • Exonération totale en arrêt de travail total et Rente totale,
    • Exonération partielle en exercice partiel et Rente partielle. Formulé ainsi, cet avantage est un plus certain pour un TNS handicapé tandis que certains contrats l’ont curieusement oublié…

En conclusion sur le coût d’une prévoyance TNS

Á en juger par tous ces facteurs, il est évident que le calcul de la cotisation d’une prévoyance sérieuse TNS est particulièrement complexe. En conséquence, n’importe quel esprit loyal reconnaîtra qu’il est impossible, nous disons bien « impossible », de comparer les cotisations de différents contrats de prévoyance en ne s’appuyant que sur quelques facteurs seulement.

Combien coûte une prévoyance maintien de salaire pour un professionnel libéral ?

Bien que les facteurs déterminant la cotisation d’une prévoyance TNS soient nombreux, nous vous avons établi un coût moyen de garanties sérieuses à la fois en montants et en qualité, pour différentes professions comme médecins généralistes et spécialistes, chirurgiens-dentistes, experts comptables et avocats :

Combien coûte une prévoyance maintien de salaire pour un médecin généraliste en 2024 ?

Dans notre exemple, le médecin généraliste, âgé de 40 ans, exerce depuis 10 ans à Paris.

Chiffres d’Affaires brut : 220.000 €/an, correspondant à 20.000 €/mois sur 11 mois, soit un revenu net de 11.000 € par mois.

• Indemnités Journalières: forfaitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)
  • Les 3 premiers mois, le médecin généraliste va toucher :
    • De son contrat de prévoyance : 5.000 €/mois + frais professionnels 6.000 €/mois = 11.000 €/mois,
    • De la CPAM : 5.000 €/mois,
    • Soit un total de 16.700 €/mois.
  • Au 91ᵉ jour, le médecin recevra :
    • De son contrat de prévoyance 6.000 €/mois + frais professionnels 6.000 €/mois = 12.000 €/mois,
    • De la CARMF : 3.360 €/mois,
    • Soit un total de 15.360 €/mois.
• Rente d’invalidité professionnelle : 72.000 €/an, totale à 66% d’invalidité, partielle dès 16%,
• Décès : En cas de décès, ses ayants-droits percevront un capital de 150.000 €.

Coût du contrat de prévoyance médecin généraliste

Pour de telles prestations, le médecin généraliste a souscrit un plan de prévoyance, pour lequel il paye une cotisation de 1.910 €/an ttc (soit 159,16 €/mois), montants de cotisation qui inclut une réduction permanente de 40%.

Combien coûte une prévoyance maintien de salaire pour un médecin ophtalmologiste en 2024 ?

Dans notre exemple, le médecin ophtalmologiste, âgé de 33 ans, exerce depuis 1 an dans le sud de la France.

Chiffres d’Affaires brut : 320.000 €/an, correspondant à 29.000 €/mois sur 11 mois, soit un revenu net de 13.000 € par mois.

• Indemnités Journalières: forfaitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)
  • Les 3 premiers mois,le médecin ophtalmologiste va toucher :
    • De son contrat de prévoyance : 6.000 €/mois + frais professionnels 15.000 €/mois = 21.000 €/mois,
    • De la CPAM : 5.700 €/mois
    • Soit un total de 26.700 €/mois
  • Au 91ᵉ jour, le médecin ophtalmologiste recevra :
    • De son contrat de prévoyance 7.500 €/mois + frais professionnels 15.000 €/mois = 22.500 €/mois,
    • De la CARMF il ne percevra rien car le médecin ophtalmologiste n’exerce que depuis 1 an, et que la CARMF ne verse des IJ qu’à partir de 2 ans d’exercice. Au bout de la troisième année, la prestation est dégressive pendant 4 ans.
    • Soit un total de 22.500 €/mois
• Rente d’invalidité professionnelle : 96.000 €/an, totale à 66% d’invalidité, partielle dès 16%,
• Décès : En cas de décès, ses ayants-droits percevront un capital de 350.000 €.

Coût du contrat de prévoyance médecin ophtalmologiste

Pour un tel plan de prévoyance, le médecin ophtalmologiste devra s’acquitter d’une cotisation de : 3.918 €/an ttc (soit 326,50 €/mois), montants de cotisation incluant une réduction permanente de 20%.

Combien coûte une prévoyance maintien de salaire pour un chirurgien-dentiste en 2024 ?

Dans notre exemple, le chirurgien-dentiste, âgé de 32 ans, exerce depuis 3 ans en province.

Chiffres d’Affaires brut : 400.000 €/an, correspondant à 36.000 €/mois sur 11 mois, soit un revenu net de 16.500 € par mois.

• Indemnités Journalières: forfaitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)
  • Les 3 premiers mois, le chirurgien-dentiste va toucher :
    • De son contrat de prévoyance : 10.000 €/mois + frais professionnels 10.000 €/mois = 20.000 €/mois,
    • De la CPAM : 5.700 €/mois
    • Pour un total de 25.700 €/mois
  • Au 91ᵉ jour, le médecin ophtalmologiste recevra :
    • De son contrat de prévoyance : 8.500 €/mois + frais professionnels 10.000 €/mois = 18.500€/mois,
    • De la CARCDSF : 3.240 €/mois,
    • Soit un total de 21.740 €/mois.
• Rente d’invalidité professionnelle : 120.000 €/an, totale à 66% d’invalidité, partielle dès 16%,
• Décès : En cas de décès, ses ayants-droits percevront un capital de 300.000 €.

Coût du contrat de prévoyance chirurgien-dentiste

Pour un tel plan de prévoyance, le chirurgien-dentiste devra s’acquitter d’une cotisation de : 3.046 €/an ttc (soit 254,83 €/mois), montants de cotisation incluant une réduction permanente de 20%.

Combien coûte une prévoyance maintien de salaire pour un expert-comptable en 2024 ?

Dans notre exemple, l’expert-comptable est âgé de 40 ans.

Chiffres d’Affaires brut : 150.000 €/an, correspondant à 13.600 €/mois sur 11 mois, soit un revenu net de 8.000 € par mois.

• Indemnités Journalières: forfaitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)
  • Les 3 premiers mois, l’expert-comptable va toucher :
    • De son contrat de prévoyance : 3.000 €/mois + frais professionnels 3.000 €/mois = 6.000 €/mois,
    • De la CPAM : 4.000 €/mois
    • Soit un total de 10.000 €/mois
  • Au 91ᵉ jour, l’expert-comptable recevra :
    • De son contrat de prévoyance : 3.000 €/mois + frais prof. 3.000 €/mois =  6.000 €/mois
    • De la CAVEC : 3.600 €/mois,
    • Soit un total : 9.600 €/mois.
• Rente d’invalidité professionnelle : 48.000 €/an, totale à 66% d’invalidité, partielle dès 20% ;
• Décès : En cas de décès, ses ayants-droits percevront un capital de 100.000 €.

Coût du contrat de prévoyance expert-comptable

Pour cette couverture de prévoyance, l’expert-comptable devra s’acquitter d’une cotisation de : 940 €/an ttc (soit 78,33 €/mois), montants de cotisation incluant une réduction de 30, puis 20, puis 10% les 3 premières années.

Combien coûte une prévoyance maintien de salaire pour un avocat en 2024 ?

Dans notre exemple, l’avocat est âgé de 40 ans.

Chiffres d’Affaires brut : 230.000 €/an, correspondant à 21.000 €/mois sur 11 mois, soit un revenu net de 14.000 € par mois.

• Indemnités Journalières: forfaitaires (à 100% en arrêt total et à 50% en exercice partiel)
  • Les 3 premiers mois, l’avocat va toucher :
    • De son contrat de prévoyance : 9.000 €/mois + frais professionnels 4.500 €/mois = 13.500 €/mois
    • Pas de CPAM mais votre Barreau, ou LPA Nl. (à Paris AON)
    • Soit un total de 13.500 €/mois
  • Au 91ᵉ jour, l’avocat recevra :
    • De son contrat de prévoyance : 9.000 €/mois + frais professionnels 4.500 €/mois = 13.500 €/mois,
    • De la CNBF : 2.700 €/mois,
    • Soit un total de 16.200 €/mois
• Rente d’invalidité professionnelle : 72.000 €/an, totale à 66% d’invalidité, partielle dès 20% ;
• Décès : En cas de décès, ses ayants-droits percevront un capital de 210.000 €.

Coût du contrat de prévoyance avocat

Le cout d’un contrat de prévoyance avocat pour ce type de couverture est de 2.315 €/an ttc correspondant à 192,92 €/mois, incluant une réduction permanente de 20%.

Bien sûr, il faut adapter ces garanties à chaque cas particulier, notamment si le TNS déduit ou non, les cotisations en Madelin. Cela sous-entend, à chaque fois, une étude personnalisée.

CONCLUSION

La hâte de s’installer peut pousser le jeune TNS à négliger sa propre protection en cas d’ennui médical qui déclenche une perte sèche de revenus mettant en péril son cabinet et sa famille. Pourquoi ce terme « négliger » ? Parce que les contrats de prévoyance sont très différents, avec des limites et exclusions quelquefois dangereuses, et que le TNS ne prend pas souvent le temps de choisir le meilleur. Aussi est-il vital, en bonne santé, de choisir judicieusement son contrat de prévoyance (ou de le vérifier de temps à autre), muni vous-mêmes de solides notions de prévoyance. Passer une heure ou deux sur sa prévoyance n’est pas cher payé si cela peut vous assurer de nombreuses années de satisfaction en cas d’ennui médical.

N’hésitez pas à contacter des experts en prévoyance TNS au 01.34.16.26.60.